Une partie des dépenses liés au télétravail sont exonérées de cotisations sociales et d’Impôt sur le Revenu.
Dépenses exonérées :
d’IRPP : remboursement de dépenses réelles ou forfaitaire de frais liés au télétravail (dans la limite de 2,50 € par jour de télétravail ET 550 € par an),
Et de cotisations sociales : dans la limite de 10 € à 50 €/ mois (10 € par jour de télétravail par semaine -> 5 jours = 50 €) OU du montant prévu par l’accord collectif de branche, …
Frais non concernés : frais de restauration, frais de déplacement domicile/ travail, …
Démarches : Pas de démarche à réaliser, le montant est normalement prérempli du montant diminué des allocations exonérées.
CONFINEMENT : à partir du vendredi 30 octobre 2020 0h00 (nuit du jeudi au vendredi) et jusqu’au 1er décembre 2020 (au moins).
Les commerces « non essentiels » doivent fermés (bars, restaurants, bibliothèques, salle de sport, piscines, musées, salles de spectacles et cinémas, salles de sports et gymnases, établissements qui proposent des activités extrascolaires, sportives ou artistiques, … (les fleuristes pourront rester ouverts jusqu’au soir du dimanche 1er novembre 2020).
(SAUF POUR LEURS ACTIVITES DE LIVRAISON ET DE RETRAIT DE COMMANDES).
RESTENT OUVERTS :
Commerces alimentaires : supérettes, supermarchés, hypermarchés et commerce d’alimentation générale, commerce de détail en magasin spécialisé de fruits, légumes, viandes et produits à base de viande, poissons, crustacés et mollusques, pain, pâtisserie et confiserie, boissons, (boucherie, cavistes, boulangerie pâtisserie et confiserie, …), et autres commerces de détails alimentaires.
Autres commerces : stations-service, bureaux de tabac, garages automobiles, commerce de gros, commerce d’équipements automobiles, magasins de moto et vélo, magasins d’équipement informatique, commerce de télécommunication, commerce d’ordinateurs, unités périphériques et logiciels, quincailleries, commerce de peintures et verres, commerce de textiles, commerce d’articles orthopédiques et médicaux, commerce de graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux, revendeurs de presse / tabac, papeteries, pharmacies, magasins pour animaux de compagnie, magasins de bricolage et jardinerie,
Usines
Exploitations agricoles
Services : activités financières et d’assurances, BTP, bureaux d’études, laverie/ blanchisserie/ teinturerie/ pressings, agences d’intérim/ travail temporaire, garages, services funéraires.
Réparation d’équipement de communication + d’ordinateurs + de périphériques + de biens personnels,
Location et location bail de véhicules automobiles + de machines et équipements + de biens et d’équipements agricoles + d’équipements pour la construction + d’équipements et de biens,
hôtels et hébergements similaires (la partie restauration est fermée sauf le roomservice), campings, opticiens, accueil d’enfants, médiation familiale,
Professionnels du soin, du service à la personne (aide à domicile, garde d’enfants, cliniques et écoles vétérinaires, refuges et fourrières, laboratoires d’analyse, pharmacies, …).
transports en commun, retrait et livraison de commande,
Organisation d’épreuves de concours ou d’examens.
Culture / Arts : les professionnels peuvent continuer à préparer spectacles, répétitions, entraînements, tournages et enregistrements.
+ Services publics : La Poste, Pôle Emploi, les CAF, les préfectures, les tribunaux, établissements scolaires, crèches, établissements périscolaires, …
MASQUES : Le port du masque est étendu aux enfants de primaire dès l’âge de 6 ans.
ATTESTATIONS : Les attestations de déplacements seront nécessaires pour se déplacer ( pour des raisons telles que : le travail, la santé, les enfants à l’école,…) (l’attestation est téléchargeable en ligne :
DEPLACEMENTS = autorisés dans les cas suivants et sur attestation uniquement pour :
Les déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou les universités (ou établissements d’enseignement supérieur) pour les étudiants ou les centres de formation pour adultes et les déplacements professionnels ne pouvant être différés;
Les déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle, des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées (liste sur gouvernement.fr) et les livraisons à domicile;
Les consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés et l’achat de médicaments ;
Les déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables et précaires ou la garde d’enfants (les visites en maison de retraite et EHPAD sont autorisées) ;
Les déplacements des personnes en situation de handicap et leur accompagnant ;
Les déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie (les parcs, jardins, forêts, plages, cimetières restent ouverts) ;
Les convocations judiciaires ou administratives et rendez-vous dans un service public ;
La participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.
Des attestations permanentes sont en ligne pour les déplacements domicile travail et pour amener les enfants à l’école. Pour les autres motifs les attestations individuelles seront à remplir à chaque déplacement.
TELETRAVAIL : le télétravail « n’est pas une option », « Toutes les activités qui peuvent être faîtes à distance doivent être télétravaillées » (cf. E. Borne, ministre du travail). Soit, le télétravail est obligatoire partout où il est possible (autant pour les salariés que pour les indépendants). Ceux qui ne peuvent pas effectuer toutes leurs tâches à distance peuvent se rendre une partie de leur temps sur le lieu de travail.
ACTIVITE PARTIELLE : prolongée jusqu’au 31 décembre 2020 avec un reste à charge nul pour les secteurs protégés et les secteurs qui font l’objet d’une fermeture administrative (cafés, bars, restaurants, salles de sport, discothèques, …).
AIDES : Tous les secteurs faisant l’objet d’une fermeture administrative + les entreprises des secteurs « protégés » S1 et S1 bis ayant perdu plus de 50% de Chiffre d’Affaires bénéficieront d’aides allant jusqu’à 10000 euros via le fonds de solidarité jusqu’à la fin d’année (entreprises de moins de 50 salariés). Les aides sont de 1500 € maximum pour les autres entreprises en cas de perte d’au moins 50% du Chiffre d’Affaires (la date de début d’activité au 10 mars 2020 pourrait être repoussée par rapport à ce qui était auparavant prévue (CF. Bruno LEMAIRE).
CHARGES SOCIALES : « Pour toutes les travailleurs indépendants, les prélèvements seront automatiquement suspendus. Ils n’auront aucune démarche à faire. Les travailleurs indépendants fermés administrativement bénéficieront d’exonérations totales de leurs charges sociales ».
PRETS GARANTIS PAR L’ETAT (PGE) : date limite repoussée jusqu’au 30/06/2021. Taux entre 1 et 2,5% pour les PME. Montant : 10000 € maximum pour les entreprises de moins de 10 salariés, et 50000 € maximum pour les entreprises de 10 à 49 salariés.
LOYERS :Les bailleurs qui, sur la période d’octobre 2020 à décembre 2020, acceptent de renoncer à l’équivalent d’un mois de loyer, peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt de 30% du montant des loyers abandonnés. (Ces loyers concernent seulement les entreprises de moins de 250 salariés qui sont fermées administrativement ou appartiennent au secteur HCR).
De quoi/ qui parle-t-on ? Couvre-feu = fermeture des bars, restaurants, cinémas, théâtres, salles de spectacle, … dans les conditions ci-après. (Les modalités restent à définir par J. Castex ce jeudi 15 octobre 2020).
Pour quand ? Du samedi 17/10/2020 (compris) jusqu’au 14/11/2020 (à minima ; possible « 6 semaines »: 28/11/2020).
Quelle zone géographique est concernée ? Métropole Aix – Marseille* :
Marseille Provence
Pays d’Aix
Pays Salonais
Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Istres Ouest Provence
Pays de Martigues
Sur quelle tranche horaire ? de 21h à 6h.
Dérogations ? Oui, pour aller au travail, problème médical, … -> retour des attestations dérogatoires de déplacement (très certainement).
Chômage/ activité partielle ? : Oui, à 100% pour les hôtels, cafés, restaurants, …
Non respect ? Amende de 135 euros (récidive = 1500 euros).
Restrictions ?
Sur les transports : pas de restriction !
Déplacements entre les régions : pas de restriction !
* Métropole Aix – Marseille :
Marseille Provence : Allauch / Carnoux en Provence / Carry le Rouet / Cassis / Ceyreste / Châteauneuf les Martigues / Ensuès la Redonne / Gémenos / Gignac la Nerthe / La Ciotat / L Rove / Marignane / Marseille / Plan de Cuques / Roquefort la Bédoule / Saint Victoret / Sausset les Pins
Pays d’Aix : Aix en Provence / Beaurecueil / Bouc Bel Air / Cabriès / Châteauneuf le Rouge / Coudoux/ Eguilles / Fuveau / Gardanne / Gréasque / Jouques / Lambesc / Meyrargues / Meyreuil / Mimet / Les Pennes Mirabeau / Pertuis / Peynier / Peyrolles en Provence / Puyloubier / Le Puy Ste Réparade / Rognes / La Roque d’Anthéron / Rousset / Saint Antonin sur Bayon / Saint Cannat / Saint Estève Janson / Saint Marc Jaumegarde / Saint Paul lès Durance / Simiane Collongue / Le Tholonet / Trets / Vauvenargues / Venelles / Ventabren / Vitrolles
Pays Salonais : Alleins / Aurons / La Barben / Berre l’Etang / Charleval / Eyguières / La Fare les Oliviers / Lamanon / Lançon Provence / Mallemort / Pélissanne / Rognac / Saint Chamas / Salon de Provence / Sénas / Velaux / Vernègues
Pays d’Aubagne et de l’Etoile: Aubagne / Auriol / Belcodène / Cadolive / Cuge les Pins / La Bouilladisse / La Destrousse / La Penne sur Huveaune / Peypin / Roquevaire / Saint Savournin / Saint Zacharie
Istres Ouest Provence: Cornillon Confoux / Fos sur Mer / Grans / Istres / Miramas / Port Saint Louis du Rhône
Pays de Martigues : Martigues / Port de Bouc / Saint Mitre les Remparts
(Le couvre feu s’appliquera aussi pour les métropoles de Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Rouen, Saint Etienne, Toulouse et en région Ile de France).
0 jour de carencependant toute la durée de l’état d’urgence sanitaire :
Qui est concerné ? Les personnes :
mises à l’isolement
devant garder leur enfant à domicile
atteintes du Covid-19
toutes personnes malades (depuis la loi d’urgence du 23/03/2020 -> y compris pour les malades autres que ceux / au Covid-19)
Délai de carence ? Aucun délai de carence (pour la partie CPAM, ainsi que pour la partie employeur).
Quelle montant pour l’Indemnité Journalière de Sécurité Sociale ? 50% du salaire journalier de base calculé à partir de la moyenne des 3 derniers mois précédents l’arrêt de travail (sauf pour les saisonniers : moyenne des 12 mois précédents) sont versés par la CPAM.
Cependant, il existe des majorations pour enfant à charge et des plafonds d’indemnisation.
Aussi, s’il y a une augmentation générale des salaires durant la maladie : l’indemnité peut être revalorisée.
Une indemnisation complémentaire est aussi versée, sans carence, par l’employeur. La loi vise à assurer au salarié un minimum de 90 % de sa rémunération (soit 40% du salaire brut versé par l’employeur).
Quand est-ce versé ? Tous les 14 jours.
Qui verse les IJSS ? la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM), sauf si l’entreprise prévoit le maintien de salaire (dans ce cas l’employeur perçoit les IJSS versée par la CPAM par subrogation).
Quels prélèvements sociaux / quels impôts sur les IJSS ?
0,5% de CRDS + 6,2% de CSG = Total de 6,7 %. // + imposable à l’impôt sur le revenu (sauf pour une affectation longue durée). Le taux d’imposition est consultable sur le compte « ameli ».
(Le complément de salaire versé par l’employeur supporte les charges sociales et est imposable).
Qui est concerné ? Les employeurs de plus de 50 salariés
Modalités de report ? Les cotisations peuvent être reportée jusqu’à 3 mois (sans pénalité) pour partie ou pour l’intégralité de leur montant (au choix de l’employeur).
OU il est possible de payer les cotisations salariales et d’échelonner les cotisations patronales (sur le site de l’Urssaf : dans la messagerie/ « nouveau message » / « une formalité déclarative »/ « déclarer une situation exceptionnelle » OU contacter l’Urssaf par téléphone au 3957 (12ct/ min+ prix appel) (mais il est préférable d’avoir une trace écrite).
Qu’advient-il de la DSN ? Il faut la réaliser dans tous les cas (même si le montant modulé à régler = 0)
POUR LES COTISATIONS PERSONNELLES DU CHEF D’ENTREPRISE TRAVAILLEUR INDEPENDANT
Quelles cotisations ?
Report des cotisations automatique
Les cotisations des salariés « supposent une action de votre part pour modifier votre ordre de paiement ou votre virement »
Le code du travail (article L. 1222-11) stipule qu’« en cas de circonstances exceptionnelles, notamment de menace d’épidémie, ou en cas de force majeure, la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et garantir la protection des salariés. »
Le Télétravail est-il obligatoire ?Il est donc possible pour l’employeur, dans ce cas de figure, d’imposer unilatéralement le télétravail à ses salariés (un refus de leur part serait un motif valable de sanction).
Le télétravail est même devenu impératif pour tous les postes qui le permettent depuis le passage au stade 3 de la pandémie (la demande de télétravail peut venir du salarié aussi si elle est applicable pour son poste ; en cas de refus de l’employeur : celui-ci doit être motivé) ;
Baisse de productivité liée au télétravail lié aux enfants ? Si la continuité du travail n’est pas possible dans de bonnes conditions, du fait de la garde d’enfant(s), laquelle impliquerait une baisse de la productivité -> l’employeur peut procéder à une déclaration d’arrêt de travail via le site https://www.ameli.fr/
Conditions de mise en œuvre ? Aucun formalisme particulier n’est nécessaire (compte tenu de la situation de risque épidémique (article L1222-11 du Code du travail).
Quid du document unique d’évaluation des risques ? Il doit être mis à jour.
Télétravail impossible ? = éligibilité à l’activité partielle.
Télétravail et remboursement de frais du salarié ? Une allocation forfaitaire exonéré de cotisations sociales dans la limité globale de 10 € par mois (si 1 jour par semaine travaillé), 20 € (si 2 jours …), … est possible. Il est possible de dépasser ces limités à conditions de justifier de la réalité des dépenses professionnelles supportées par le salarié (chauffage, électricité, forfait mobile et internet, partie du loyer ou d’emprunt immobilier, achat de mobilier nécessaire pour partie pro, …).
IRPP + IFI : Nouvelle date limite pour le dépôt de la déclaration d’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) + pour l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) :
Date limite pour les déclarations en ligne (pour les résidents des départements) :
1 à 19 : 4 juin (à 23h59)
2A à 49 : 8 juin (à 23h59)
50 à 95 : 11 juin (à 23h59)
Déclarations papier (pour ceux ne disposant pas de connexion internet OU si incapable de la faire en ligne) :
Pas besoin de
visite du médecin / juste une déclaration de l’employeur pour l’arrêt
maladie
Indemnité
journalière + complément de salaire par l’employeur (sans délai de
carence)
Valable si aucun
aménagement de télétravail possible
Que si enfants de
– de 16 ans
1 seul des 2
parents peut en bénéficier
Attestation sur
l’honneur dans laquelle le parent assure être le seul à bénéficier du
congé exceptionnel pour garde d’enfant
Durée : 14 jours
calendaires (+ en fonction de l’évolution)
(Si refus de
l’employeur > le salarié peut faire un recommandé) en observant
qu’il ne respecte pas son obligation de loyauté et ne répond pas aux
injonctions du gouvernement
Date de fin =
« prématuré de fixer une date » CF Ministre éducation nationale
– Mettre
à jour votre carte Vitale sur les bornes disponibles dans les pharmacies (dès
le 3ème jour suivant votre transfert à l’Assurance Maladie). – Adresser
à votre CPAM ou à votre CGSS toutes vos demandes de remboursements de frais de santé
ou autres demandes liées à votre dossier d’assurance maladie. – Ouvrir
votre compte personnel sur ameli.fr ou sur le site de votre CGSS.
Rappel des caractéristiques principales du chômage partiel
Définition : conformément à l’article L5122-1,
il concerne les salariés en activité partielle (après autorisation de
l’autorité administrative) qui subissent une perte de salaire liée à la fermeture
temporaire OU à la réduction de l’horaire dans l’entreprise en deçà de la durée
légale.
Durée maximum : 6 mois (peut être renouvelée)
Mesure collective : ne peut concerner qu’un seul
salarié (il s’agirait sinon d’une modification du contrat de travail) ;
système de roulement d’activité partielle alternative et individuelle est
possible cependant (pour un atelier, …)
Consultation du CSE : si entreprise de + de 50
salariés
En temps normal : allocation versée par l’Etat à
l’employeur de 7,74 € par heure chômée ; et versement par l’employeur de
70% du salaire brut au salarié.
Chômage partiel/ modification
liée au Coronavirus : allocation versée
à l’employeur de 100 % des 70% du salaire brut que l’employeur verse lui-même
directement à son employé (avec un plafond de salaire de 4,5 Smic : soit 6 927,39
€). (Décret réformant le dispositif en cours d’élaboration).
(Paiement effectué par l’Agence de
Services et de Paiement ASP)
L’employeur
peut directement appliquer le chômage partiel et réaliser sa demande à
posteriori, dans la limite d’un délai de 30 jours, sur :
https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/aparts/
ATTENTION : un refus à
posteriori de l’administration est possible même s’il y a eu une mise en place
anticipée… (ne devrait pas concerner, normalement, les entreprises qui ont été
contraintes de fermer, mais il en va différemment pour les autres).
